Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLICITY
SIMPLICITY PATTERN CO., INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 200 Madison Avenue, NEW YORK, New York (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1318832
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1995

Présentation de la marque SIMPLICITY

Déposée le 31 juillet 1985 par SIMPLICITY PATTERN CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMPLICITY PATTERN CO., INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 200 Madison Avenue, NEW YORK, New York (E.U.A.) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SIMPLICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLICITY est expirée depuis le 31 juillet 1995.

SIMPLICITY PATTERN CO a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLICITY , SIMPLICITY , SIMPLICITY , SIMPLICITY


SIMPLICITY PATTERN CO., INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 200 Madison Avenue, NEW YORK, New York (E.U.A.) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.